Sponsoring Agreement of Africa Peace Caravan

Entre la Caravane africaine de la Paix, représentée par M. Ali LIAQUAT, BP.3451 Djibouti Email: aecveta@hotmail.com, ci-après l’Organisateur, d’une part, et La Société (nom de la Société), dont le siège social est situé à (adresse), représentée par (nom) en sa qualité de (poste), ci-après la Société, d’autre part

Article 1 – Objet du contrat
Partenariat en tant que sponsor de la Caravane Africaine de la Paix 2011- 2012

Article 2 – Nature du Sponsoring
(Choisir l’option pertinente)

A. La Société s’engage à fournir à l’Organisateur le matériel suivant : (liste).
L’Organisateur pourra jouir de ces biens au moins une semaine avant le départ, et ce dans le but de se familiariser avec le matériel. Il s’agit de biens cédés, et donc pas de restitution après retour sauf mention contraire expressément stipulée dans le présent contrat.

B. La Société s’engage à financer l’événement à concurrence d’un montant de (montant et devise),
qui sera versé à la signature du présent contrat par les deux parties.

C. La Société fournit l’assistance suivante à l’Organisateur: (détails).

Article 3 – Obligations de l’Organisateur
L’Organisateur s’engage à assurer la promotion de la marque (nom) et/ou de la Société, auprès de tous les partenaires impliqués, y compris les journalistes et l’ensemble de la presse audio-visuelle avec lesquels il seront en relation avant, pendant ou après la Caravane Africaine de la Paix 2011-2012 L’ensemble des organisateurs et des participants portera pendant la durée de la Caravane africaine de la Paix 2011-2012 et lorsque ce sera possible les équipements marqués aux couleurs de la marque et/ou de la Société. Les inscriptions de la marque et/ou Société resteront visibles pendant toute la durée de la Caravane.

L’Organisateur réalisera et communiquera à la Société un dossier comportant l’ensemble des retombées médiatiques et autres concernant la Caravane africaine de la Paix 2011-2012 et autorise la Société à faire usage des documents transmis à toutes fins promotionnelles et publicitaires pour une année sauf dérogation.

Article 4
Dans le cas d’une annulation avant le départ de la Caravane africaine de la Paix 2011-2012,pour force majeure ou autres raisons indépendantes de la volonté de l’Organisateur, le matériel fourni sera rendu en l’état, et les sommes non encore engagées seront remboursées. Dans le cas d’une annulation au cours de la Caravane 2011-2011, ni l’équipement ni les sommes engagées ne seront restitués.

La Caravane africaine de la Paix 2008-2009 10

Article 5
Toute contestation relative au présent contrat,la Lois de Djibouti sera exclusivement soumise à la juridiction compétente des tribunaux de Djibouti. Des dérogations diverses peuvent être prises d’un commun accord par les deux parties.

Fait en 3 exemplaires à ………………….., le (date) :……………………………….

Pour l’Organisateur Pour la Société…………………………………………………..

Ali Liaquat (nom et titre)………………………………………………………………..

La Caravane africaine de la Paix 2011-2012